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Actualité parlementaire

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mercredi 8 mars 2017

Grand diner du Club de la Table française

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Il y a quelques jours, j'ai participé au grand diner annuel du Club de la table française, occasion de promouvoir une nouvelle fois la gastronomie et l'excellence française.

Mon ami Claude Lellouch était à mes côtés ce soir-là.

mardi 28 février 2017

Je passe la journée au Salon de l'Agriculture

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Je suis au Salon de l’Agriculture pour aller à la rencontre des agriculteurs de Côte d’Or à l’occasion de la journée qui leur est dédiée aujourd’hui.

J’aurai ainsi le plaisir, comme chaque année, de les saluer et de leur apporter mon soutien total sachant à quel point ils travaillent si durement pour une agriculture de qualité. Je dégusterai ensuite les produits du terroir à l’occasion du déjeuner organisé avec l’ensemble des représentants de la profession.

Mais ce 54e Salon ne sera pas comme les autres, marqué par une profonde tristesse, suite au décès récent du Président de la FNSEA, Xavier Beulin, et par la gravité des crises que le monde agricole traverse. La situation de l’agriculture de notre pays est en effet préoccupante et j’espère pouvoir m’en entretenir avec des dirigeants du Gouvernement qui ne semblent pas en avoir conscience. Je leur rappellerai ainsi ma question au Premier ministre il y a quelques semaines où je lui faisais part du sentiment d’abandon des territoires par les gouvernements successifs de François Hollande.

Je passerai également au Pavillon des Vins où je rencontrerai les interprofessions vinicoles, les terroirs, les cépages, les métiers et le savoir-faire d’hommes et de femmes du vin qui contribuent à faire de celui-ci un produit phare de notre commerce extérieur.

Cela est bienvenu dans la morosité ambiante.

mercredi 22 février 2017

On punit alors qu’il faudrait faire confiance

L’examen du dernier texte de la législature qui nous a été proposé par le Groupes socialiste de l'Assemblée nationale est symbolique de l’état d’esprit du parti au pouvoir depuis 2012.

Ce texte, intitulé en effet « Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre », contraint toute entreprise de plus de 5.000 salariés, exerçant en France, à mettre en oeuvre « un plan de vigilance relatif à son activité et celle de l'ensemble des filiales ou sociétés qu'elle contrôle ».

Ce « plan de vigilance » consistera à « établir les risques et prévenir les atteintes graves envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l'environnement ». Cela est, bien évidemment, une définition beaucoup trop vaste et pénalisera toute initiative qui pourra se heurter à ces nouvelles restrictions.

Tout se passe comme si les différents gouvernements socialistes qui se sont succédés depuis 5 ans rivalisaient d’ingéniosité pour pénaliser les entreprises et tout ce qui peut ressembler à de l’initiative ou de l’esprit entrepreuneurial. Nous l’avions, malheureusement, très vite constaté dès l’arrivée de François Hollande avec l’annulation de la mesure de Nicolas Sarkozy de défiscaliser les heures supplémentaires qui apportait tellement aux salariés travaillant en « heures sup ».

Avec le texte concerné, les entreprises vont devoir suivre des règles excessivement contraignantes comme l’établissement d’une cartographie des risques, la mise en place d’une procédure d'évaluation régulière de la situation des filiales, des sous-traitants et des fournisseurs etc etc . . . Et il sera obligatoire de rendre public le plan de vigilance dans un délai d'un an. Rien que ça !

Et ce n’est pas fini : si ce plan n'est pas mis en œuvre dans le délai prévu par la loi, et après mise en demeure, le juge peut condamner la société incriminée à payer une amende civile d'un montant de 10 millions d'euros (30 millions si le non-respect de la loi a entraîné un dommage). On punit alors qu’il faudrait faire confiance.

On marche donc complètement sur la tête puisqu’ on cherche, curieusement, à mettre en difficulté les grands groupes, moteur, entre autres, de l’économie et de la croissance française, alors qu’il faudrait, au contraire, les soutenir et leur faciliter la tâche.

Nous devons être obsédé par toute mesure favorisant l’emploi, préoccupation majeure des Français. Le pouvoir socialiste, par dogme et idéologie, fait exactement l’inverse.

mardi 21 février 2017

Place au débat de fond !

Il est temps de placer le débat et les propositions au cœur de la campagne présidentielle.

Une multitude de sujets va être abordée par les candidats et François Fillon est le seul qui présente des mesures cohérentes. Ainsi en va-t-il de la santé sur laquelle il a clarifié son projet.

Après avoir auditionné une centaine d'acteurs et retravaillé son projet, l'ex-premier ministre est désormais fin prêt pour présenter une feuille de route remaniée. François Fillon réaffirme ainsi le rôle central de la santé dans le pacte républicain et confirme sa volonté de lui garder une place prééminente. Pour autant, face au déficit chronique de la sécurité sociale et sa dette abyssale, il ne recule pas. Le système étant menacé face aux révolutions démographiques et épidémiologiques, il maintient son objectif de réaliser 20 milliards d'euros d’économie dans les dépenses de soins.

Toutefois, François Fillon a procédé à quelques aménagements de forme en proposant désormais la prise en charge à 100 % par la sécurité sociale des lunettes pour les enfants. En contrepartie, les mutuelles devront faire un effort sur la prise en charge de l'optique adulte mais également des dépassements d'honoraires.

Par ailleurs, il prévoit de renforcer l'aide à la complémentaire santé (ACS) pour les retraités modestes plutôt que de leur proposer des contrats à faibles coût et couverture. Il est fondamental, comme le propose François Fillon, de lancer un grand plan prévention, véritable parent pauvre en France avec moins de 6 % des dépenses de santé. Il souhaite notamment généraliser une « consultation prévention » tous les deux ans pour tous les Français, une sorte de checkup complet plus long qu'une consultation classique et mieux rémunéré (autour de 40 euros) pour les médecins traitants.

mercredi 8 février 2017

Le pouvoir socialiste a abandonné les territoires ruraux

Lors de la séance des questions au Gouvernement de cet après-midi, j'ai interrogé Bernard Cazeneuve, Premier Ministre, sur le bilan de cinq années de gouvernements socialistes, et, notamment, sur la (non) politique des territoires ruraux.

Ci-dessous le texte de ma question.

Monsieur le Premier ministre, vous arrivez à la fin de cette mandature.

Le Président de la République a renoncé depuis longtemps. Vous êtes donc le seul à assumer le bilan de ces cinq années. Les 3 candidats socialistes, ou assimilés, à l’élection présidentielle, dénoncent, eux, allègrement les échecs de cette politique.

Echec économique, le chômage n’a pas baissé, bien au contraire, malgré les plans de formation, malgré quelques artifices de présentation. Echec sur le plan de la croissance, échec pour notre balance commerciale, échec sur le plan de la dette qu’il va falloir rembourser avec des taux d’intérêt qui remontent dangereusement pour la France. Echec pour le pouvoir d’achat des ménages qui ne cesse de baisser avec, au surplus, la menace d’une inflation qui remonte allègrement. Echec diplomatique : la voix de la France n’est plus audible. On l’a vu dans la partie de ping-pong que se livrent messieurs Trump et Poutine, on le voit avec notre partenaire allemand, on l’a vu en Syrie. Echec institutionnel. La polémique d’aujourd’hui met gravement en cause l’indépendance du pouvoir législatif, et donc de l’état de droit, qui est mort aussi avec Notre-Dame des Landes. Je n’évoque même plus l’indépendance de la Justice.

Mais le plus gros échec est sans doute celui de l’unité nationale. Je veux parler de nos territoires. La France des territoires est à l’agonie. Les réformes engagées depuis 5 ans n’ont pas été sollicitées par nos compatriotes, la baisse des dotations et la réforme des rythmes scolaires ont ruiné les collectivités locales et augmenté, de fait, la fiscalité. Les nouveaux découpages cantonaux et intercommunaux imposés sans concertation ont contribué à éloigner le citoyen des pouvoirs de décision.

Monsieur le Premier ministre, l’agriculture française n’a jamais subi une crise aussi grave qu’en 2016, aucune solution d’avenir ne lui a été proposée. La couverture internet à nouveau promise hier à l’horizon 2022 a été la grande carence de cette mandature, et personne ne croit à cette nouvelle échéance. Monsieur le Premier ministre, il manque à la France une vraie volonté, une vraie politique d’aménagement des territoires ruraux. Alors que vous allez atteindre bientôt le 3e âge de la civilisation, c’est-à-dire après l’âge de pierre, l’âge du bronze, l’âge de la retraite, avez-vous, à cette échéance, un regret et, pourquoi pas, une idée dont les candidats quels qu’ils soient, pourraient s’inspirer pour sauver enfin la ruralité ?

mercredi 1 février 2017

L’échec de la croissance

Le quinquennat de François Hollande se termine par des résultats excessivement décevants. Après les mauvais chiffres du chômage de la semaine dernière, ce sont aujourd’hui les indicateurs de la croissance qui sont catastrophiques.

Le ministre des Finances maintenait encore, il y a quelques jours, que les chiffres étaient optimistes avec une « croissance prévisible » de 1,4%, alors qu’elle n’atteint seulement, en réalité, que 1,1 % sur l'année 2016. On peut toujours essayer de triturer les chiffre du chômage (emplois aidés . .), on ne peut triturer ceux de la croissance alors que les conditions étaient réunies pour la faire repartir (prix du pétrole au plus bas, taux d’intérêt très bas . . .)

Dans beaucoup de pays en Europe, la croissance est meilleure. La France est à la traine.

Ces éléments démontrent si besoin était à quel point le projet de François Hollande était irréalisable, dès 2012, alors qu’il nous annonçait, sans rire, des prévisions de croissance beaucoup trop optimistes pour le quinquennat à venir. Grâce à sa politique, on allait voir ce qu’on allait voir ! une progression du PIB de 0,5 % en 2012, 1,7 % en 2013, 2 % en 2014 puis entre 2 % et 2,5 % les trois dernières années de son mandat. Résultat, le chiffre véritable n’est même pas de la moitié.

Si l’on ajoute à tout cela le matraquage fiscal -deuxième erreur fondamentale du quinquennat puisque les hausses d'impôts ont plombé la confiance et le pouvoir d'achat des Français, provoqué l'attentisme des entreprises sur l'emploi et l'investissement, tout ceci pesant sur la croissance- on saisit à quel point il est temps de changer de politique.

mercredi 25 janvier 2017

chômage : une amélioration en trompe l'oeil

Nous aurions souhaité nous réjouir, avec la ministre du travail, des 111.300 inscrits en moins à Pôle emploi l'an passé.

Malheureusement, ils ne compensent pas l'envolée du début du quinquennat. On aurait bien aimé qu’il y ait une inversion. Car la situation est catastrophique pour de nombreux jeunes, d’innombrables chômeurs de longue durée ou de chômeurs de plus de 50 ans. Pour toutes ces catégories, la situation est dramatique et empêche tout triomphalisme, contrairement à ce fait le Gouvernement.

Car les chiffres, lorsqu’on les examine sereinement et objectivement, montrent que tous les indicateurs sont au rouge. Les plans sociaux ou les annonces de fermeture se multiplient (Naf Naf, André, Whirlpool . . .,) car la situation économique n’est pas saine dans le pays. Les entreprises ne peuvent plus investir, croulent sous les charges d’un gouvernement qui les asphyxie. Cela provoque du chômage, notamment chez les plus de 50 ans qui n’ont jamais été aussi nombreux inscrits à Pôle emploi.

D’ailleurs, la ministre du Travail fait l’impasse sur beaucoup des chiffres de l’emploi depuis 2012, ne retenant que ceux qui l’arrangent. Si la courbe du chômage s'est inversée en 2016, avec les artifices que l’on a décrits, cela s’est fait avec trois ans de retard par rapport à ce qu’annonçait François Hollande. Son bilan depuis 2012 est d’ailleurs calamiteux. Ce sont plus de 600.000 chômeurs supplémentaires que l’on décompte depuis 5 ans.

Autant en 2008 il y avait cette crise économique d’une extraordinaire ampleur, dont le président Sarkozy et son gouvernement avaient réussi à limiter les effets, autant aujourd’hui, c’est simplement l’absence de mesures de Mrs Macron et Hollande qui expliquent que ce quinquennat est une catastrophe sur le front de l’emploi.

Nous ne nous réjouissons pas qu’il n’y ait pas de baisse et nous aurions, bien évidemment préféré un scénario inverse. Mais nos concitoyens ne sont pas dupes, la situation ne change pas.

Ainsi, qu’on le veuille ou non, l’enjeu des élections présidentielle et législatives sera à nouveau l’emploi et le coût de la vie. Il faudra prendre des mesures concrètes et courageuses pour sortir de cette spirale négative.

mercredi 18 janvier 2017

Electricité : la schizophrénie de Mme Royal

Il faut savoir ce que l'on veut !

La ministre de l'environnement, madame Royal, qui critiquait, il y peu de temps, une bonne partie des modes de chauffage, s'en prend aujourd'hui à celui produit par l'électricité, faisant ainsi preuve d'une schizophrénie rare.

La ministre remet en cause des choix stratégiques sur l’électricité alors même qu'elle est beaucoup moins polluante que nombre d'activités énergétiques. Au moment où la maire de Paris, Mme Hidalgo, mise sur le tout électrique, on constate ainsi les dissensions au sein du parti de gouvernement qui montrent, en allant un peu plus loin, l’échec d’une transition énergétique trop rapide, voulue dogmatiquement par madame Royal et les gouvernements de François Hollande sans en mesurer les véritables enjeux.

Souhaite-t-on arrêter le nucléaire qui, jusqu'à preuve du contraire, permet de lutter contre le réchauffement climatique car il produit beaucoup moins de CO2 que le pétrole, le gaz naturel et le charbon. Aussi, quoi qu'en pense Madame Royal, les énergie renouvelables ne peuvent pas remplacer l'électricité nucléaire et il convient ainsi davantage de chercher à faire avec que de critiquer dogmatiquement et se priver d'une partie de notre richesse et, parallèlement, acheter de l’énergie à prix d’or chez nos voisins. Cette politique de la demi-teinte, où nos forces vives ne sont pas soutenues comme elles le devraient, crée de l'insuffisance : nous sommes obligés d’acheter de l’électricité allemande produite par des usines surpolluantes, ce qui est quand même un comble !

Il aurait mieux fallu trouver une solution médiane.Les choix stratégiques de la transition énergétique ne sont pas les bons

mardi 13 décembre 2016

Un délai trop court, un costume trop grand

Nous pouvions espérer mieux d’un ministre qui, dans le naufrage gouvernemental du quinquennat avait un bilan moins désastreux que beaucoup d’autres. Hélas, l’exercice de style de la déclaration de politique générale est resté à un niveau très médiocre, se résumant à un inventaire à la Prévert dans lequel il manquait juste le raton laveur.

Comment croire, au bout de près de cinq ans, qu’en 130 jours, les promesses faites aujourd’hui pourraient être tenues ? Un discours vain, une ébauche de défense d’un bilan sans conviction, même le ton n’y était pas.

Il est vrai que le renoncement du Président de la République n’a pas aidé à l’exercice.

Dans l’histoire de la Ve république, on retiendra que M. Cazeneuve sera définitivement le Chef de gouvernement dont le mandat aura été le plus court, sacrifié sur l’autel d’une primaire, de la division des gauches et de l’impopularité hors-normes d’une politique sans vision et trop souvent dogmatique. L’exercice était voué à l’échec. Il a réussi.

Nous ne pourrons donc pas voter la confiance.

mercredi 30 novembre 2016

Financement du cinéma français : des solutions à trouver

Je suis intervenu, ce matin, en commission des affaires économiques à l’occasion d’une table ronde sur « l’industrie du cinéma » en présence de la présidente du CNC, le Centre national du cinéma, Mme Frédérique BREDIN.

Le constat est contrasté puisque l'industrie du cinéma semble en pleine forme dans l'Hexagone. C'est en tout cas ce que disent les chiffres. Les réalisateurs tournent de plus en plus de films en France et les spectateurs sont de plus en plus nombreux dans les salles. Avec un bon tiers des entrées pour les productions nationales, le grand écran français fait d’ailleurs des envieux dans le monde entier. Le système de l'exception culturelle semble fonctionner à merveille grâce à l'action du CNC. Le collecte des taxes sur les billets, sur les fournisseurs d'accès Internet et sur les télés pour financer la production.

Pour autant, sur le plan économique, il semblerait que le bilan soit médiocre. D'après une étude réalisée en 2013, un film français sur dix seulement est rentable. Cela n’est-il pas la conséquence du fait qu’il y a trop de films ? 15 sorties par semaine, c'est l'embouteillage assuré ! Les films n'ont pas le temps de trouver leur public en salle qu'ils sont déjà retirés. Aussi, le cinéma français est-il menacé à moyen terme par cette surenchère de tournages et de sorties ?

Se pose ainsi le problème récurrent que je souligne depuis plus de 10 ans et qui consiste à trouver une solution pour le financement des artistes et du cinéma. Il y a une véritable introspection à effectuer. Il faut ainsi se réunir autour de la table et se demander, par exemple, quels seront les formats pour le futur ?

Ainsi, la plate-forme de vidéo en ligne du groupe Amazon est devenue incontournable dans l’activité même du cinéma avec Amazon Prime Video, qui a présenté 5 films au festival de Cannes, dont le dernier opus de Woody Allen, Café Society. Ces plates-formes, délivrées des contraintes imposées par les États, sont ainsi devenues des acteurs de premier plan de la fiction.

Dans ces conditions, la fermeture toute récente du site Zone téléchargement interpelle sur le téléchargement, bien évidemment, mais aussi sur la nécessité de plateformes légales performantes et variées. La question que je posais dès 2004 au moment de l’examen du projet de loi DADVSI sur les droits d’auteur et la rémunération des artistes n’a toujours pas reçu de réponse.

Qu’en est-il, par ailleurs, pour le principal acteur chargé de financer le 7e art, c'est-à-dire la télévision ?

Dans ces conditions, quelles sont les pistes envisagées pour pérenniser le financement des films français ?

Autant de questions qui méritent un débat de fond qui n’a malheureusement toujours pas été mené.

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