Alain Suguenot, un député proche de vous au service de tous

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lundi 28 novembre 2016

Les Républicains sont plus que jamais unis derrière leur candidat.

La victoire de François FILLON confirme l'excellent résultat du 1er tour. Le soutien de Nicolas SARKOZY a permis de confirmer cette belle avance.
Je tiens à remercier et féliciter non seulement celles et ceux qui se sont à nouveau déplacés en nombre pour faire de cette Primaire de la droite et du centre un formidable succès, mais également tous les militants, sympathisants qui se sont mobilisés pour tenir les bureaux de vote sur tous les territoires.
Ce formidable succès démocratique n'aurait pas pu être réalisé sans eux.
Il convient maintenant de préparer l'élection présidentielle elle-même.
Les Républicains sont plus que jamais unis derrière leur candidat.
Les Primaires ont permis d'éviter le psychodrame que l'on constate aujourd'hui à gauche.
Nos félicitations vont bien sûr déjà à François qui a fait une très belle campagne. J'ai bien évidemment une pensée pour Alain JUPPE qui n'a pas démérité et qui assume avec dignité le résultat.
Nous aurons besoin de son expertise pour les 5 mois qui viennent afin de confirmer la belle victoire de ce soir.
Dès demain, AU TRAVAIL pour rassembler toutes nos forces et être au rendez-vous de l'alternance !

mercredi 23 novembre 2016

J'interviens auprès du Président d'AREVA en Commission des Affaires économiques

Je suis intervenu ce matin, en commission des affaires économiques, auprès de Philippe Varin, président du conseil d’administration d’Areva, sur la situation de son groupe à quelques semaines de l’entrée dans le capital de cette entreprise de fonds étrangers, ainsi que sur la situation sur le site du Creusot.

L’entrée des chinois, des japonais et des kazakhs chez Areva se précise. Ces derniers jours, le schéma de l’augmentation de capital de 5 milliards d’euros s’est cristallisé. Selon plusieurs sources proches du groupe, le chinois CNNC, le japonais Mitsubishi Heavy Industries (MHI) et Kazatomprom injecteront chacun environ 400 millions d’euros dans le géant du nucléaire. Et recevront, en contrepartie, 11% du capital aux côtés de l’État français qui en conservera 67%. Les pouvoirs publics financeront le solde, soit un peu moins de 4 milliards d’euros.

Aussi l’ai-je interrogé sur plusieurs sujets comme le calendrier de cette entrée de capitaux, la gouvernance, le degré d’influence de chacun pour peser dans les décisions stratégiques, la part des sièges au conseil dont disposera l’État ou, enfin, si cette opération conduira, comme on l’entend, à un retrait de la Bourse, cinq ans après y être entré, et à combien peut-on l’évaluer.

En parallèle, je l’ai également questionné sur les dysfonctionnements constatés par l’Autorité de sûreté nucléaire sur le site du Creusot où ont été pointé des irrégularités affectant des fabrications de l’usine qui s’apparentent à des falsifications.

A la suite de la détection, fin 2014, d’une anomalie sur la cuve de l’EPR de Flamanville, l’ASN a demandé à Areva NP de procéder à une revue de la qualité de la fabrication dans son usine de Creusot Forge. Dans ce cadre, Areva NP a mis en évidence des irrégularités.

Ces irrégularités concernent des équipements sous pression de réacteurs d’EDF (cuves, générateurs de vapeur et tuyauteries du circuit primaire principal) ainsi que des emballages de transport de substances radioactives.

En tout état de cause, indépendamment de leurs conséquences réelles sur la sûreté, ces irrégularités mettent en lumière des pratiques inacceptables.

Aussi, et même si l'usine du Creusot fait son mea culpa, l'Autorité de sûreté nucléaire et EDF, qui ont pour mission de contrôler l'équipementier et fournisseur, ne sont-ils pas tenu, par conséquent, à effectuer un travail d'introspection susceptibles de pénaliser l’entreprise dans l’opération de rachat ? Quand un problème perdure sur trente ans, ce n'est pas un problème de personnes mais de structure. »

Retrouvez cette intervention sur le site de l’Assemblée nationale : http://videos.assemblee-nationale.fr/video.4447928_583551b0275bb?timecode=6012887

lundi 21 novembre 2016

Premier Tour de la Primaire de la Droite et du Centre

Avec plus de 4 millions d'électeurs, la primaire organisée pour déterminer le candidat qui représentera la droite à l'élection présidentielle de 2017 a montré une vigueur magnifique qui illustre combien les Français souhaitent ardemment sortir de cinq années calamiteuses de gouvernance socialiste.
Car ne nous y trompons pas, c'est bien cela qui est important : gagner en mai prochain l'élection présidentielle.
A titre personnel, je soutiendrai François Fillon, pour ce second tour car il a été le Premier Ministre de Nicolas Sarkozy durant l’ensemble de son quinquennat, mais aussi parce que son projet m’apparaît être le plus proche de celui auquel j’adhérais.
Ma loyauté et ma fidélité à notre mouvement me feront en outre soutenir sans réserve celui qui sera élu dimanche prochain pour nous représenter.
Je voudrais enfin rendre hommage à Nicolas Sarkozy qui a, hier soir, dans une attitude très digne et responsable, reconnu sa défaite et la victoire au premier tour de François Fillon, après une campagne où il a subi des attaques très dures et où il a défendu ses convictions et valeurs jusqu'au bout".

mercredi 16 novembre 2016

J'interroge le Premier Ministre sur le prélèvement à la source

Lors de la séance des questions au Gouvernement de ce mercredi, j'ai interrogé le Premier ministre pour lui indiquer l'erreur fondamentale que représente, selon moi, le prélèvement de l'impôt à la source.

" M. le Premier ministre, votre secrétaire d’Etat chargé du budget répondait hier à une de nos collègues sur le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu. Elle vous interpellait sur l’opportunité d’une telle réforme, à 5 mois des élections présidentielle et législatives.

Contrairement à ce que vous avez affirmé, cette réforme n’est pas un signe de modernité et ne correspond pas à la révolution fiscale que vous aviez promise au début de cette mandature.

Pire, l’usine à gaz que vous proposez va induire une complexité nouvelle, un appauvrissement des contribuables, qui vont faire l’avance à l’Etat d’un impôt toujours aussi injuste, une suspicion vis-à-vis de l’employeur qui va prendre l’impopularité de ce prélèvement, enfin une violation de la confidentialité liée au secret fiscal. Les autres pays qui ont mis en place un tel prélèvement ne sont pas du tout dans la situation dans laquelle se trouve la France, et cette option du prélèvement à la source est aujourd’hui une antiquité : 1920 en Allemagne, 1941 aux Pays Bas. Nous sommes, au surplus, loin de l’individualisation de l’impôt, et n’avons même pas le bénéfice de supprimer l’obligation de déclaration.

Le seul avantage sera bien sur pour l’Etat, qui va thésauriser pendant neuf mois les crédits ou les réductions d’impôts, décourageant d’autant les contribuables vertueux, qui ont décidé d’embaucher des emplois à domicile ou entrepris des travaux d’économie d’énergie. Le remboursement n’interviendra en effet qu’en septembre de l’année suivante, ce qui va nuire très sensiblement au pouvoir d’achat des Françaises et des Français qui n’ont pas besoin de cela en ce moment !

Monsieur le Premier Ministre, il n’y a pas en France que des représentants de la Fonction publique, il y a aussi des agriculteurs, des entrepreneurs, des salariés, des retraités, qui se souviendront longtemps, hélas !, de ce quinquennat et de la pression fiscale sans précédent qu’ils ont eu à subir,

Monsieur le Premier Ministre, ne croyez-vous pas que les Français en ont assez de ces réformes, très souvent inutiles, et qui n’apportent pas de réponses aux difficultés qu’ils rencontrent quotidiennement ? «

mercredi 9 novembre 2016

Le Président Hollande doit être destitué

Avec Pierre Lellouche et Eric Ciotti, qui était avec moi hier soir à Beaune, et l’ensemble des députés du Groupe Les Républicains, nous déposons une Proposition de résolution visant à réunir le Parlement en Haute Cour en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue l’article 68 de la Constitution.

Avec consternation, nous avions en effet pris connaissance des propos de François Hollande dans le livre « Un Président ne devrait pas dire ça ».

Se livrer, en cours de mandat à de telles confidences est une faute gravissime d’un Chef de l’Etat en exercice. On croirait lire les mémoires d’un ancien Président. Dans ces pages, en effet, le Président de la République, Chef des Armées, a, par exemple, communiqué de façon très détaillée à des journalistes ses conversations avec les Présidents Obama et Poutine. Il a confié par ailleurs le ciblage des bombardements français sur des objectifs en Syrie et des documents ultraconfidentiels publiés par la suite dans leur journal ; il leur a détaillé les conditions de libération des otages par nos forces spéciales ; il leur a précisé que la France paie des preneurs d’otage, directement ou indirectement. Il leur a confié qu’il a lui-même ordonné l’assassinat de terroristes identifiés, les fameuses opérations « Homo » : « J’en ai décidé quatre au moins » a-t-il déclaré. La liste des personnes ciblées est par ailleurs communiquée aux mêmes journalistes.

François Hollande met notre pays en péril, dévoilant des secrets-défense que nos adversaires peuvent exploiter contre nous.

« La France est en guerre », avait pourtant dit lui-même le Président de la République 3 jours après les immondes attentats de novembre dernier. Nous avons voté l’état d’urgence, que nous avons prorogé à plusieurs reprises. Notre pays pleure 250 morts et 800 blessés. Près de 20.000 soldats français sont engagés sur divers fronts qui, tous, engagent les conséquences graves pour la sécurité de la France. Dans de telles conditions, est-il acceptable que le Président de la République, dans l’exercice de ses fonctions, viole ainsi ouvertement l’obligation de secrets qui pèsent sur les décisions les plus sensibles qu’il doit prendre en tant que Chef des Armées ?

Pour mesurer la gravité des « confessions » présidentielles ainsi révélées, il est utile de garder à l’esprit l’extrême rigueur qu’impose notre droit, en cas de divulgations de secrets concernant la défense nationale pour toute autre personne… qui ne serait pas Président de la République. Si, par exemple, un officier de l’une de nos unités de l’Armée française, un responsable de nos services de renseignement, voire l’un de nos diplomates n’avait révélé que le quart de la moitié des secrets de défense nationale que le Président de la République a lui-même divulgués, il serait menacé de poursuites.

Il n’y a aucune raison, face à de tels degrés d’incompétence répétés, mais surtout de mise en péril de nos forces armées et de notre pays tout entier, de ne pas en faire autant avec le Président actuel.

Election de Donald TRUMP : respectons ce choix du peuple américain

Les électeurs américains ont élu Donald Trump à la présidence de leur pays. Il faut respecter ce choix démocratique.

Cette élection doit être comprise pour ce qu’elle est. Des millions d’américains ne se reconnaissant plus dans les politiques élitistes et lointaines alors qu’ils recherchent de la proximité et des valeurs.

Il ne s’agit pas d’adapter des postures, comme l’ont fait les responsables de la diplomatie française. On ne peut, constamment, donner des leçons au monde entier. Les idées développées par la gauche française au sujet du candidat républicain font preuve d’un mépris total du peuple américain, comme si on souhaitait voter à sa place, comme si on connaissait mieux les problématiques auxquelles il est confronté.

Les réactions consternantes de François Hollande, notamment lorsqu’il s’est exprimé sur Donal Trump dans son livre, démontrent l’impréparation de ce gouvernement. Il s’agit d’une faute extrêmement grave du Président Hollande. Il a traité M. Trump de tous les noms et ne sait plus quoi dire ni quoi faire aujourd’hui qu’il vient d’être élu Président des Etats-Unis. Cette attitude irresponsable va compliquer nos relations avec ce pays, sur tous les plans : diplomatique, commercial, lutte contre le terrorisme.

François Hollande et la diplomatie française démontrent que le logiciel du gouvernement n’est pas le bon. Au lieu de faire preuve, comme a pu le faire, par exemple, le Premier ministre canadien, de retenue, de réserve, et de ne pas céder aux pulsions élitistes de la gauche française qui ne « fréquente pas ces gens-là », le Président s’emballe avec des formules à l’emporte-pièce et complique la tâche de notre pays.

François Hollande a insulté Donald Trump. Il met en cela notre pays en difficulté face à la plus grande puissance mondiale.

mercredi 2 novembre 2016

Quotas laitiers : J'interviens à l'Assemblée nationale pour agir plus efficacement pour soutenir les éleveurs et les producteurs

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Je suis intervenu ce matin lors de la réunion de la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne relative à la suppression des quotas laitiers.

Pour rappel, l'industrie laitière française représente environ 30 milliards d’euros de chiffre d’affaires annuel. La filière laitière compte 250.000 emplois répartis sur tout le territoire, la France produit environ 25 milliards de litres de lait par an

Or, les producteurs subissent la crise depuis plusieurs années avec une baisse importante du prix du lait. En avril 2015, le prix du litre est passé en-dessous de la barre symbolique des 30 cts d’euros. De ce fait, si, en théorie, une suppression des quotas laitiers (mis en place en 1984)signifie que les éleveurs laitiers pourront produire autant de lait qu'ils le souhaitent, en pratique cela leur sera beaucoup plus difficile du fait, justement, de la chute des cours.

Aussi, pouvons-nous nous demander quels ont été les différents outils mis en place au niveau européen ainsi qu’au niveau national afin de gérer « l’après-quotas laitiers ».

Et les problèmes du lait étant indissociables de ceux de l’élevage, il y a urgence à trouver des réponses relatives à l’engorgement du marché européen en matière de vaches laitières, puisqu’on estime qu’elles sont en Europe plus de 800.000 de trop. Des projets doivent être examinés comme ceux qui envisagent une alternative humanitaire qui consisterait à transférer ces animaux là où il y en a besoin, tout en dégageant le marché européen.

Le Gouvernement français ne donne pas le sentiment, dans ces conditions, de bien poser les problématiques. Sur la question du redressement des cours, par exemple, il y aurait de vraies réponses à apporter dès lors que l’on s’attaque aux sujets de fond. Il faudrait, favoriser l’exportation vers les pays tiers. On dirait que rien n’est fait à ce sujet. Qu’en est-il du marché turc, pourtant très porteur, et actuellement fermé ?

Dans cette période de mutation, il est malheureusement obligatoire de freiner toute production. Le Gouvernement français et la Commission européenne doivent se pencher sérieusement sur la question sans se contenter d’appliquer des directives qui ne signifient pas grand-chose pour le quotidien des éleveurs ou des producteurs de lait.

mardi 25 octobre 2016

Produits phytosanitaires : la vigne ne peut pas être écartée

En tant que Président du Groupe « Œnologie et territoires » de l’Assemblée nationale et député d’une région viticole, je suis intervenu auprès du Ministre de l’Agriculture pour lui demander de retirer l’article du projet d’arrêté fixant les conditions d’emploi des produits phytosanitaires. Ce texte prévoit en effet l’instauration d’une zone sur les parcelles de vigne où les traitements seront interdits.

Ce sont ainsi ni plus ni moins plusieurs milliers d’hectares de vignes qui pourraient disparaître, et cela est intolérable pour nos viticulteurs qui comprennent d’autant moins cette mesure, qu’au-delà de pertes de productivité, ses effets sur l’environnement seront à prouver.



Les viticulteurs sont engagés depuis longtemps déjà dans une diminution forte des pesticides et s’adaptent aux réalités du développement durable. Ils sont fermement impliqués dans l’agro-écologie. Leur travail mérite la reconnaissance et non pas la suspicion. Ne nous berçons pas d’illusions : la vigne sans traitement, cela n’est pas possible, ou alors elle risque de disparaitre pas pans entiers.

Tout cela ne fera donc que provoquer un possible recul de la vigne sans rien solutionner aux problèmes d’environnement. Les valeurs de résidus dans le sol, dans l’eau, auront-elles régressé ? En quoi un recul de quelques mètres de vigne peut-il rassurer qui que ce soit ? Les vignes ne sont pas déplaçables..

Ce texte laisse enfin à penser que la vigne est dangereuse et que tout le monde doit s’en tenir à l’écart. Si c’est le cas, il est criminel de laisser les viticulteurs travailler dessus !

Nous avons une nouvelle fois le sentiment que des initiatives mal préparées et dont les conséquences n’ont pas toutes été anticipées risquent de s’appliquer au détriment, une nouvelle fois, des viticulteurs de nos territoires.

mercredi 19 octobre 2016

J'interroge le Ministre de la Défense

J'ai interrogé, ce mercredi 19 Octobre, le ministre de la Défense, lors des questions d’actualité, sur la présence de la France dans la coalition engagée dans la bataille de Mossoul.

Ci-dessous sa question :


Monsieur le Ministre, Un grand quotidien national titrait ce week-end : « Nous bombardons Daech en Irak et en Syrie, mais nous sommes incapables de contrôler nos banlieues ». Au-delà de la question de l’opportunité, est-ce raisonnable, voire efficace, de se lancer dans des offensives comme à Mossoul, lorsque nous sommes incapables d’assurer la sécurité sur notre territoire ?

Il faut, bien sur, combattre Daech par tous les moyens, mais nous savons pertinemment que ce n’est pas la France qui libérera Mossoul.

Monsieur le Ministre, les renforts venus de Mossoul ne risquent-ils pas de relancer depuis la Syrie, la campagne d’Europe, au cœur de la stratégie transnationale de Daech ? Ce n’est pas tant en Irak que le terrorisme se développe. C’est à partir de la Syrie que le jihadisme prolifère. C’est là-bas qu’il doit être terrassé avant qu’il ne soit trop tard.

Monsieur le Ministre nous ne pouvons plus nous permettre d’attendre le prochain attentat, et de défiler en condamnant le terrorisme.

Selon les experts, la bataille de Mossoul sera longue, l’issue en sera incertaine, et le drame humain qui s’en suivra risque de créer, là aussi, d’autres difficultés dont nous n’imaginons pas encore les conséquences.

Notre priorité, au-delà du symbole de notre présence aux côtés des vainqueurs potentiels de Mossoul, doit être, bien sur, de protéger notre territoire. Quand on fait la guerre, on doit en assumer les conséquences.

Les djihadistes ne se posent pas cette question. Nous, nous devons être garants de la sécurité de nos concitoyens.

Monsieur le ministre, pouvez-vous nous rassurer sur ce point ?

mercredi 12 octobre 2016

Les blindages de Valls

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En proposant aux policiers des blindages pour leurs véhicules et des tenues ignifugées après les sauvages agressions auxquelles ils ont du faire face, le Premier ministre nous démontre, une fois encore, à quel point il n’a pas pris la mesure de ce qui est en train de se passer.

Tout se passe comme si Manuel Valls acceptait indirectement que nos forces de l’ordre soient prises pour cible, alors que c’est exactement cela qu’il faut refuser. On ne peut pas être fataliste face à de tels agissements. D’autant qu’il est tout à fait possible d’agir, même si le Premier ministre sous-entend le contraire. On ne résout pas un problème en collant des rustines, en bricolant, comme le fait le Gouvernement : changer les tenues et les véhicules des policiers ne fera pas baisser le nombre d’agressions. Il faut, au contraire, être intransigeant avec ces délinquants qui sont bien trop souvent appréhendés puis relâchés dans la nature, faute d’un angélisme coupable, en espérant qu’ils ne recommenceront pas. L’application des lois pénales est la meilleure protection. L’Etat doit à nouveau être respecté, ce qu’il n’est plus depuis quelques années, conséquence, notamment, de la politique de la précédente ministre de la Justice. Elle porte en cela une lourde responsabilité à la situation actuelle.

Les tenues ne sont pas le problème. C’est la cause qui est le problème. Le problème de sécurité est bien en amont. Il faut savoir la politique que l’on veut mener en la matière : la résignation du Gouvernement qui dit aux policiers d’essayer d’éviter les balles, ou bien une action responsable, en amont, qui démantèle ces filières de dangereux délinquants qui agissent contre la République.

On comprend le désarroi des policiers et leur consternation face aux propositions du Ministre. « Et pourquoi pas des tanks ? » comme l’a dit le numéro deux du syndicat majoritaire des gradés.

Une politique ferme et responsable contre ces voyous agressifs permettra de rétablir la confiance et la sécurité des forces de l’ordre.

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